Date de mise à jour : 16/09/2024

La protection de vos données personnelles est une priorité pour [Nom de la société]. Cette politique de confidentialité a pour objectif de vous informer de manière claire et transparente sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site internet [adresse du site].

ARTICLE 1 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Le responsable du traitement des données personnelles est [Nom de la société], située à [Adresse complète], inscrite au RCS de [Ville] sous le numéro [SIRET]. Pour toute question relative à la gestion de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par e-mail à [email de contact].

ARTICLE 2 : DONNÉES COLLECTÉES

Dans le cadre de l’utilisation de notre site, nous pouvons être amenés à collecter plusieurs types de données personnelles, notamment :

• Données d’identification : nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone.
• Données de transaction : historique d’achats, détails de commande, moyens de paiement (via des prestataires sécurisés).
• Données de connexion : adresse IP, données de navigation (cookies, logs).

ARTICLE 3 : FINALITÉ DU TRAITEMENT

Les données collectées sont utilisées pour les finalités suivantes :

• Gestion et traitement des commandes.
• Gestion de la relation client (service après-vente, suivi des commandes).
• Envoi de communications commerciales et offres promotionnelles (avec consentement préalable).
• Analyse des visites et de la navigation sur le site afin d’améliorer l’expérience utilisateur.
• Respect des obligations légales et réglementaires.

ARTICLE 4 : BASE LÉGALE DU TRAITEMENT

Le traitement de vos données personnelles est fondé sur les bases légales suivantes :

• Exécution d’un contrat : traitement des données nécessaires à l’exécution de votre commande.
• Consentement : envoi de communications commerciales avec votre consentement préalable.
• Intérêt légitime : amélioration de nos services et de votre expérience utilisateur.
• Obligation légale : conservation des données pour répondre à des obligations légales (notamment fiscales).

ARTICLE 5 : DESTINATAIRES DES DONNÉES

Vos données personnelles sont strictement confidentielles et ne sont accessibles qu’aux personnes habilitées au sein de [Nom de la société]. Toutefois, certaines données peuvent être transmises à des sous-traitants pour les finalités suivantes :

• Prestataires de paiement.
• Prestataires logistiques (livraison des commandes).
• Fournisseurs de solutions d’analyse de la navigation.

Ces sous-traitants s’engagent à respecter la confidentialité de vos données personnelles et à les utiliser uniquement dans le cadre des prestations qu’ils réalisent pour notre compte.

ARTICLE 6 : DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

Vos données personnelles sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, à savoir :

• Données relatives aux commandes : conservées pendant la durée nécessaire à l’exécution du contrat, puis archivées conformément aux obligations légales en vigueur.
• Données de prospection commerciale : conservées jusqu’au retrait de votre consentement ou pendant une durée maximale de 3 ans à compter de votre dernier contact avec nous.
• Cookies : voir notre [Politique relative aux cookies] pour plus d’informations sur la durée de conservation des cookies.

ARTICLE 7 : VOS DROITS

Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès : obtenir une copie des données personnelles que nous détenons sur vous.
• Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes.
• Droit à l’effacement (droit à l’oubli) : demander la suppression de vos données, sous certaines conditions.
• Droit à la limitation du traitement : demander la suspension du traitement de vos données dans certaines circonstances.
• Droit à la portabilité : recevoir les données que vous nous avez fournies dans un format structuré et couramment utilisé.
• Droit d’opposition : vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale.
• Droit de retirer votre consentement : pour tout traitement fondé sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.

Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par e-mail à [email de contact] ou par courrier à [Adresse complète]. Nous répondrons à votre demande dans un délai maximum de 30 jours.

ARTICLE 8 : COOKIES

Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Les cookies sont des fichiers déposés sur votre appareil lorsque vous visitez notre site. Ils permettent de collecter des informations relatives à votre navigation.

Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences en matière de cookies dans les paramètres de votre navigateur ou via notre [Politique relative aux cookies].

ARTICLE 9 : SÉCURITÉ DES DONNÉES

Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la sécurité de vos données personnelles et éviter leur altération, perte ou accès non autorisé. Cependant, aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique n’est totalement sécurisée, et nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

ARTICLE 10 : TRANSFERTS HORS UE

Nous ne transférons pas vos données personnelles en dehors de l’Union européenne. Si un tel transfert devenait nécessaire, nous nous engageons à vous en informer et à mettre en place des garanties adéquates pour protéger vos données.

ARTICLE 11 : MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et vous sera, le cas échéant, notifiée par e-mail ou via un avis sur notre site. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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